Mentions légales

Mairie de Caouënnec-Lanvézéac

Rue de la Mairie

22300

Téléphone : 02 96 35 86 88

Télécopie : 02 96 54 62 09

Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Responsable de la publication

 M. Le Maire

Jean-François LE GUEVEL

Hébergement du site internet

Le site internet de la mairie de Caouënnec-Lanvézéac est hébergé par OVH, via La Mairie 

Création du site internet : La mairie

Données personnelles

Les données à caractère personnel recueillies dans le cadre du présent site ne sont utilisées par la Mairie de Caouënnec-Lanvézéac que pour répondre aux demandes qui lui sont faites.

Aucune communication de ces données à des personnes extérieures à la Mairie ne sera effectuée sans l'accord de la personne concernée. Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, toute personne intéressée dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression sur les données la concernant. Elle peut exercer ce droit en envoyant un courrier postal accompagné d'un justificatif d'identité à l'adresse suivante ci-dessus.

 

Propriété intellectuelle

 

Avertissement

Les contenus, graphisme, images, textes… et tout autre élément composant le site, sont soumis à la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle (droit d'auteur, droit des bases de données, etc.).

Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de ce site, des photographies comme l'extraction ou la réutilisation d'un élément ou d'une partie quantitativement ou qualitativement substantielle de la base de données, par quelque procédé que ce soit, est interdite sauf autorisation préalable et expresse de la Mairie de Caouënnec-Lanvézéac .

Liens hypertextes

La Mairie de Caouënnec-Lanvézéac décline toute responsabilité sur le contenu des sites liés dont elle n’est pas l’éditeur.

Seuls les liens hypertextes pointant vers la page d’accueil du site de la Mairie de Caouënnec-Lanvézéac  sont autorisés. Tout autre lien vers l’une des pages du site de la Mairie de Caouënnec-Lanvézéac  nécessite l’autorisation préalable et expresse de la Mairie de Caouënnec-Lanvézéac